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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE E.M.A
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AQUASTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTAT
SOCIETE E.M.A. (SA)

Numéro de dépôt :
1495052
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque AQUASTAT

Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE E.M.A domicilié(e) 34, rue Charles Dupretz, 59147 GONDECOURT. - France.

La marque AQUASTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTAT est expirée depuis le 19 mai 1998.

SOCIETE E.M.A a également déposé les autres marques suivantes : CLUB SANTE BIEN-ETRE , THERMALGUE , BIOSTAT , MEBIOFLORE , PUSH-OFF CAP , AQUALIS


SOCIETE E.M.A. (SA) - 34, rue Charles Dupretz, 59147 GONDECOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Appareils d'hydrothérapie, bains bouillonnants, appareils de massage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.